Déposée le 26 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHOBÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « CristalFeed » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHOBÉ domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, LA MARTELLE ALBIPÔLE - 81150 - TERSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 972 598 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Phodé domicilié(e) ZI La Martelle Albipôle - 81150 - TERSSAC - France.
La marque CristalFeed a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES PHOBÉ, SAS - ZONE INDUSTRIELLE, LA MARTELLE ALBIPÔLE - 81150 - TERSSAC - France - SIREN 503972598
Phodé - ZI La Martelle Albipôle - 81150 - TERSSAC - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-40
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15
Inscription le 4 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480388 - Publication au BOPI 2008-09-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44
Inscription le 9 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492448 - Publication au BOPI 2009-03-09
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2013 n°2530577 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-23
Additifs alimentaires naturels destinés à l'industrie agroalimentaire. Substances aromatiques et appéritives destinées à l'alimentation animale. Produits vétérinaires et chimiques destinés à l'alimentation animale. Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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